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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT THOMAS
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TOM API
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM API
SNT THOMAS, SAS

Numéro de dépôt :
4082681
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2024
TOM API de SNT THOMAS

Présentation de la marque TOM API

Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOM API » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT THOMAS domicilié(e) ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - fay-aux-loges - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 117 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNT THOMAS, M. eric henry-biabaud domicilié(e) ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - fay-aux-loges - France.

La marque TOM API a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 08 20 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM API est expirée depuis le 9 avril 2024.

SNT THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : Apifolies , APIX PRO , Le Printemps de l'Apiculture , Pribois , APINOX , CHARME , THOMAS , PRINOX , L'INTEGRALE , (Marque figurative)


SNT THOMAS, SAS - ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - fay-aux-loges - France - SIREN 421117565


SNT THOMAS, M. eric henry-biabaud - ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - fay-aux-loges - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 13 novembre 2014 - Renonciation partielle n°635413 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ;

Aliments pour les animaux.